AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (accord de branche) Accord du 1 septembre 1998
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AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (accord de branche) Accord du 1 septembre 1998
Patrons signataires:
AFEI.
CFTC ;
CGC ;
SPI ;
CFDT ;
CGT ;
FO.
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Article préambuleEn vigueur étendu
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Article 1En vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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Article 5En vigueur étendu
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Article 6En vigueur étendu
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Article 7En vigueur étendu
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Article 8En vigueur étendu
