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Dernière mise à jour le 17/06/2025

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Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990

Bourse

Brochure JO n°3257 - IDCC n°1601

Texte de base consultation gratuite

Textes Attachés consultation gratuite

Textes Salaires consultation gratuite

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la bourse. JORF 24 février 1991.

Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de la bourse. JORF 22 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bourse. JORF 11 mai 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse. JORF 24 décembre 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse (n° 1601). JORF 13 août 2006.

Arrêté portant modification d'un arrêté d'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse (n° 1601). JORF 9 septembre 2006.

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Salaires

2010-07-01 • Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2010 • Date de fin de vigueur: 01 juillet 2010

Convention collective nationale du 26 octobre 1990

2010-06-11 • Date d'entrée en vigueur: 26 octobre 1990 • Date de fin de vigueur: 11 juin 2010

Salaires

2010-07-01 • Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2010 • Date de fin de vigueur: 01 juillet 2010

Salaires

2010-07-01 • Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2009 • Date de fin de vigueur: 01 juillet 2010

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